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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96655912
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS domicilié(e) Quartier de la Peyrouse GIGONDAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655912.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 décembre 2006.

ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS a également déposé les autres marques suivantes : RUDOLF , SOLSTICE , SOLUM , VIGNOBLE DES VALLEES PERDUES , POUR QUE LE VIN RESTE UN PLAISIR , LES VILLAGES DES PAPES , LA CITE DES PAPES , LE CORDON DE ROYAT , LA VALLEE DES PAPES , L'EMPYREE DES ANGES


ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS Société Anonyme - Quartier de la Peyrouse GIGONDAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Inscription le 11 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433556 - Publication au BOPI 2006-05-11

Inscription le 15 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297085 - Publication au BOPI 2000-03-15

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins